Dénomination sociale
SARL Pastant Frères. S.A.R.L au capital de 30 000 €. Siège social : 4 rue de la Censé des Raines, 59710 ENNEVELIN. Téléphone : 03 20 59 52 31. Fax : 03 20 64 91 91. SIREN/SIRET : 401698436/00029 – N°TVA intracommunautaire : FR09401698436. Hébergeur : OVH.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données et animations sont la propriété de S.A.R.L Pastant Frères. La S.A.R.L Pastant Frères ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
Le site de la S.A.R.L Pastant Frères peut proposer des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site de la S.A.R.L Pastant Frères. Dès lors, la S.A.R.L Pastant Frères, ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de la S.A.R.L Pastant Frères ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de la S.A.R.L Pastant Frères.